Français
English
German
Italian
Ordres du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 FÉVRIER 2023, À 20H30 EN MAIRIE
1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du secrétaire de séance
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 – ANNEXE A
2 – FINANCES
2.1 Rapport d’orientations budgétaires 2023 – ANNEXE 1
2.2 Fonds de concours à la CCTOVAL pour la création d’un carrefour à sens giratoire
2.3 Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
3 – ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Adhésion et désignation d’un représentant de la commune à l’association Val de Vienne labellisée CPIE TOURAINE VAL DE LOIRE
Remplacement de membres démissionnaires du CA du CCAS
4 – CULTURE
4.1 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 2
4.2 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 3
4.3 Ecole de musique – Adhésion et désignation d’un représentant de la commune à l’UDESMA 37
5 – ENVIRONNEMENT
5.1 Inscription de la commune de Bourgueil à la mise en œuvre de l’ABC Benais, Bourgueil, Château-la-Vallière, Langeais – Accord de principe
6 – DOMAINE ET PATRIMOINE
6.1 Gestion foncière – Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelles cadastrées section A n° 426 « Le Petit Souper » et section C n°241 « Le Gros Cul » – ANNEXE 4
Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022, à 20h30 en Mairie
Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022 – ANNEXE A
1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Commission de contrôle des listes électorales – Modification – ANNEXE 1
1.2 Approbation du Rapport Public sur la Qualité du Service (RPQS) ordures ménagères – ANNEXE 2
1.3 Programme Petites Villes de Demain – Contrat de sécurité avec la Gendarmerie – ANNEXE 3
2 – FINANCES
2.1 Modification de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
2.2 Avance de subvention municipale au Centre Communal d’Action Sociale
2.3 Prise en charge des frais d’admission en non-valeur de produits irrecouvrables pour les transports scolaires sur
le budget principal de la commune
2.4 Décision modificative n°5– Budget principal de la commune
2.5 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
2.6 Révision des redevances d’occupation du domaine public « foires et marchés »
2.7 Actualisation des tarifs de la restauration scolaire
2.8 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 4
2.9 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 5
2.10 Ecole de musique – Convention de reprographie avec la SEAM – Redevance 2022/2023 – ANNEXE 6
3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3.1 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet – Service patinoire
4 – CULTURE
4.1 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle
4.2 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et l’office de tourisme TOURAINE NATURE – ANNEXE 7
4.3 Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Au Fil du Jazz » 2023 – ANNEXE 8
4.4 Charte d’adhésion annuelle au réseau MICRO-FOLIE – ANNEXE 9
5 – ENVIRONNEMENT
5.1 Protection et mise en valeur de l’environnement du site de la vallée du Changeon – Périmètre et classement au
titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) – ANNEXE 10
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses
Conseil municipal du mardi 8 novembre 2022, 20h30 en Mairie
Approbation du procès–verbal du 11 octobre 2022
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démissions.
1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Motion de soutien à l’Association des Maires d’Indre et Loire
1.2 Avis sur un plan de sobriété énergétique
1.3 Actualisation de la composition de Commission d’Appel d’Offre
1.4 Actualisation des commissions communales
1.5 Actualisation des comités consultatifs
1.6 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
1.7 Modification du règlement intérieur des équipements sportifs
2 – PERSONNEL COMMUNAL
2.1 Recrutement d’un agent contractuel – Service voirie et espaces verts
2.2 Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
2.3 Mise à jour du RIFSEEP – PART CIA
2.4 Renouvellement des chèques déjeuners – Année 2023
2.5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 37
3 – FINANCES
3.1 Décision Modificative n°4 – Budget principal
4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le SIEIL – Route
du Tapis
4.2 Révision allégée du PLU n°1 – Bilan de concertation et arrêt du projet – Abroge la délibération D2022–083 du
13 septembre 2022
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122–22 du CGCT.
➢ Informations diverses