Conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023, 20h30 en Mairie

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Désignation du secrétaire de séance

1 – ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 – ANNEXE 1

1.2 Installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à démission

1.3 Actualisation de la composition des comités consultatifs

1.4 Proposition d’un nouveau représentant de la commune de Bourgueil au sein du SMIPE suite à démission

1.5 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs

2 – CULTURE

2.1 Avenant n°1 – Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Touraine Nature – ANNEXE 2

2.2 Festival du cinéma – Encaissement des recettes

2.3 Festival du cinéma – Versement d’une rétrocession aux cinémas de Bourgueil

3 – FINANCES

3.1 Décision modificative n°4 – Budget principal de la commune

3.2 Avance de subvention au CCAS

3.3 Création d’une AP/CP – Travaux aménagement des abords de l’Abbaye

3.4 Modification d’une AP/CP – Travaux de restauration église St Germain

3.5 Dissolution du SITRAVEL

3.6 Demande de fonds de concours à la CCTOVAL pour l’aménagement d’une aire de service de camping-cars

4 – RESSOURCES HUMAINES

4.1 Création de poste – Modification du tableau des effectifs

4.2 Renouvellement des chèques déjeuner pour 2024

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Agenda

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mardi 14 novembre 2023, 20h30 en Mairie

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du secrétaire de séance

1 – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023 – ANNEXE 1
1.2 RPQS 2022 SMIPE VAL TOURAINE ANJOU – ANNEXE 2
1.3 Rapport d’activité 2022 du SIEIL – ANNEXE 3
1.4 Syndicat Intercommunal CAVITES 37 – Adhésion de la commune d’Esves-le-Moutier
1.5 Rapport d’observations définitives de la Cour régionale des comptes – CCTOVAL – ANNEXE 4

2 – FINANCES
2.1 Décision modificative n°3 – Budget principal de la commune

3 – RESSOURCES HUMAINES
3.1 Contrat agent vacataire
3.2 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs
3.3 Actualisation du RIFSEEP

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 12 octobre 2023, 20h30 en Mairie

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du secrétaire de séance

1 – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2023 – ANNEXE 1
1.2 RPQS 2022 Eau Potable et Assainissement CCTOVAL – ANNEXE 2a et 2b
1.3 Adhésion à la plateforme de réservation en ligne de la région Centre Val de Loire – ANNEXE 3
1.4 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Mise à jour
1.5 Motion de soutien à l’Hôpital Clocheville – ANNEXE 4

2 – FINANCES
2.1 Attribution d’une aide financière aux particuliers – Lutte contre le frelon asiatique – Ajustement
2.2 Actualisation des tarifs de la patinoire
2.3 Remboursement de frais à l’association Sauvegarde de la Biodiversité en Bourgueillois

3 – RESSOURCES HUMAINES
3.1 Mise en concurrence du contrat groupe d’assurance statutaire – CDG37
3.2 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs

4 – ECOLE DE MUSIQUE
4.1 Achat de livres de formation musicale

5 – CULTURE
5.1 Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques – ANNEXE 5a et 5b

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE
6.1 Programmation 2024 du martelage des coupes de bois – ONF
6.2 Vannes hydrauliques du Changeon – Convention d’accès aux parcelles privées – ANNEXE 6a – 6b – 6c
6.3 ENEDIS – Conventions de servitudes – Passage de lignes électriques (câbles souterrains) – ANNEXE 7a – 7b – 7c
6.4 ENEDIS – Convention de mise à disposition de terrain – Implantation d’un poste de distribution publique d’électricité – ANNEXE 8a et 8b

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 4 juillet 2023, 20h30, en mairie

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation du secrétaire de séance

2 – ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023 – ANNEXE 1
2.2 Modification des statuts de la CCTOVAL – ANNEXE 2a et 2b
2.3 Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d’une remorque à la CCTOVAL – ANNEXE 3
2.4 Rapport d’activité 2022 – EPIC OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATURE – ANNEXE 4
2.5 Convention pour la mise en oeuvre d’un dispositif d’animation pour les ainés sur 7 communes du territoire communautaire – association AGEVIE – ANNEXE 5
2.6 Modification du règlement intérieur du cimetière communal de BOURGUEIL – ANNEXE 6
2.7 Modification du règlement intérieur du camping municipal de BOURGUEIL – ANNEXE 7
2.8 Modification du règlement intérieur du terrain d’accueil de BOURGUEIL – ANNEXE 8
2.9 Modification du règlement intérieur de l’école de musique municipale Rossignol de BOURGUEIL – ANNEXE 9
2.10 Délégations du conseil municipal au Maire – Ajustements

3 – FINANCES
3.1 Revalorisation des tarifs – Ecole de musique Rossignol – ANNEXE 10

4 – RESSOURCES HUMAINES
4.1 Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial de la ville de Bourgueil – ANNEXE 11
4.2 Création de postes pour le recrutement d’agents contractuels – Service Ecole de musique municipale de Bourgueil
4.3 Régime indemnitaire des assistants d’enseignement artistique –Ecole de musique de bourgueil – Mise en place de l’indemnité d’heures supplémentaires d’enseignement (IHSE) et de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE)

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Gestion foncière – Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelle cadastrée section B n° 647 sise « LE GUET LOUP » – ANNEXE 12

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du vendredi 9 juin 2023, 19h, en mairie

1.1 Désignation du secrétaire de séance

2.1 Désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales 2023 – ANNEXE 1a – 1b – 1c
2.2 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mai 2023 – ANNEXE 2
2.3 Désignation d’un référent déontologue – ANNEXE 3a et 3b

3.1 Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de conteneurs – SMIPE – ANNEXE 4
3.2 DM n°1 – Budget principal de la commune

4.1 Création d’un emploi occasionnel

5.1 Révision générale du PLU – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – ANNEXE 5
5.2 Acquisition d’une parcelle section B n°1174 Les Mériaux – ANNEXE 6
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022 – ANNEXE A

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Commission de contrôle des listes électorales – Modification – ANNEXE 1
1.2 Approbation du Rapport Public sur la Qualité du Service (RPQS) ordures ménagères – ANNEXE 2
1.3 Programme Petites Villes de Demain – Contrat de sécurité avec la Gendarmerie – ANNEXE 3

2 – FINANCES
2.1 Modification de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
2.2 Avance de subvention municipale au Centre Communal d’Action Sociale
2.3 Prise en charge des frais d’admission en non-valeur de produits irrecouvrables pour les transports scolaires sur
le budget principal de la commune
2.4 Décision modificative n°5– Budget principal de la commune
2.5 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
2.6 Révision des redevances d’occupation du domaine public « foires et marchés »
2.7 Actualisation des tarifs de la restauration scolaire
2.8 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 4
2.9 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 5
2.10 Ecole de musique – Convention de reprographie avec la SEAM – Redevance 2022/2023 – ANNEXE 6

3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3.1 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet – Service patinoire

4 – CULTURE
4.1 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle
4.2 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et l’office de tourisme TOURAINE NATURE – ANNEXE 7
4.3 Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Au Fil du Jazz » 2023 – ANNEXE 8
4.4 Charte d’adhésion annuelle au réseau MICRO-FOLIE – ANNEXE 9

5 – ENVIRONNEMENT
5.1 Protection et mise en valeur de l’environnement du site de la vallée du Changeon – Périmètre et classement au
titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) – ANNEXE 10
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 8 novembre 2022, 20h30 en Mairie

Approbation du procès–verbal du 11 octobre 2022
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démissions.

 
1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Motion de soutien à l’Association des Maires d’Indre et Loire
1.2 Avis sur un plan de sobriété énergétique
1.3 Actualisation de la composition de Commission d’Appel d’Offre
1.4 Actualisation des commissions communales
1.5 Actualisation des comités consultatifs
1.6 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
1.7 Modification du règlement intérieur des équipements sportifs

 
2 – PERSONNEL COMMUNAL
2.1 Recrutement d’un agent contractuel – Service voirie et espaces verts
2.2 Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
2.3 Mise à jour du RIFSEEP – PART CIA
2.4 Renouvellement des chèques déjeuners – Année 2023
2.5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 37

 
3 – FINANCES
3.1 Décision Modificative n°4 – Budget principal

 
4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le SIEIL – Route
du Tapis
4.2 Révision allégée du PLU n°1 – Bilan de concertation et arrêt du projet – Abroge la délibération D2022–083 du
13 septembre 2022

 
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122–22 du CGCT.
➢ Informations diverses