Conseil municipal du lundi 16 décembre 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1.1     DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 20242024 – ANNEXE 1

2 – ADMINISTRATION GENERALE

2.1 AG – RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES TOURAINE OUEST VAL DE LOIRE – ANNEXE 2

2.2 AG – SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE D’INDRE ET LOIRE – MODIFICATION DES STATUTS – TRANSFERT DE LA COMPETENCE ECLAIRAGE PUBLIC AU SIEIL – ANNEXE 3

2.3 AG – MODIFICATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS ET BUREAUX ADMINISTRATIFS A L’ESB – ANNEXE 4

2.4 AG – REVISION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIMETIERE COMMUNAL – ANNEXE 5

2.5 AG – DELEGATION EXCEPTIONNELLE A LA CCTOVAL – DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE POUR L’INSTALLATION D’UN RESERVOIR INCENDIE – ANNEXE 6

2.6 AG – MISE A DISPOSITION D’UN SERVICE UNIFIE POUR LA RECEPTION, LA SAISIE ET LA REMISE DES DEMANDES DE CNI ET DE PASSEPORTS – ANNEXE 7

2.7 AG – ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE « EMPREINTES CITOYENNES » 2024

2.8 AG – ADHESION A L’ASSOCIATION DES CROQUEURS DE POMMES DE TOURAINE 2025

3 – FINANCES

3.1 – FINANCES – AVANCE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

3.2 – FINANCES – MISE A JOUR DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL ET DU TERRAIN D’ACCUEIL

3.3 – FINANCES – ACTUALISATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE

3.4 – FINANCES – ECOLE PRIVEE ST GERMAIN (MATERNELLE ET PRIMAIRE) – PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – ANNEXE 8

3.5 – FINANCES – PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE D’UN ENFANT SCOLARISE SUR LA COMMUNE DE SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL – FIXATION DU COUT D’UN ELEVE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2024-2025 EN CLASSE DE MATERNELLE TOUTE PETITE SECTION

3.6 – FINANCES – REMBOURSEMENT D’EQUIPEMENTS SPORTIFS A L’OGEC

3.7 FINANCES – AP/CP – MODIFICATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENTS – ANNEXE 9

3.8 FINANCES – OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE LA CREATION D’UN MEMORIAL DES DEPORTES JUIFS D’INDRE-ET-LOIRE

4 – FONCTION PUBLIQUE

4.1 RH – ERREUR MATERIELLE SUR LE REGIME INDEMNITAIRE DES ASSISTANTS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE –ECOLE DE MUSIQUE DE BOURGUEIL – MISE EN PLACE DE L’INDEMNITE D’HEURES SUPPLEMENTAIRES D’ENSEIGNEMENT (IHSE) ET DE L’INDEMNITE DE SUIVI ET D’ORIENTATION DES ELEVES (ISOE) – RETIRE LA D2023_226

4.2 RH – CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’UN CONTRACTUEL SUR LE FONDEMENT DE L’ARTICLE l.332-8 2 ° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

5 – CULTURE

5.1 CULTURE – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL « AU FIL DU JAZZ » 2025 – ANNEXE 10

5.2 CULTURE – FESTIVAL DU CINEMA – ENCAISSEMENT DES RECETTES

5.3 CULTURE – FESTIVAL DU CINEMA – VERSEMENT D’UNE RETROCESSION AUX CINEMAS DE BOURGUEIL

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE

6.1 URBANISME – APPROBATION DU RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS – ANNEXE 11

Ø Décisions du Maire

Ø Agenda

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 13 novembre 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 octobre 2024

2 – ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Dérogations au repos dominical 2025
2.2 Convention de mise à disposition d’un dispositif de recueil mobile pour les demandes de titres d’identité

3 – FINANCES
3.1 Autorisation d’emprunt auprès du Crédit Agricole
3.2 Demande de garantie d’emprunt sollicitée par 3F Centre Val de Loire – Construction de 22 logements
3.3 Décision modificative n°6 Budget principal de la commune

4 – FONCTION PUBLIQUE
4.1 Création d’un emploi occasionnel – Distribution du bulletin municipal
4.2 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs

5 – CULTURE
5.1 Révision des tarifs de la saison culturelle
5.2 Ecole de musique – Convention de mise à disposition de la salle de musique à Gizeux
5.3 Ecole de musique – Création d’un tarif pour les professeurs privés

Conseil municipal du mardi 15 octobre 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024 – ANNEXE 1

2 – ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Désignation des membres des commissions communales – Actualisation
2.2 Désignation des membres des comités consultatifs – Actualisation
2.3 Désignation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs – Actualisation
2.4 Rapport annuel 2023 – SMIPE VAL TOURAINE ANJOU– ANNEXE 2
2.5 Rapport annuel d’activité 2023 et Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023 – SATESE 37– ANNEXE 3a et 3b

3 – FINANCES
3.1 Rattrapage d’écritures sur exercice antérieur – Budget principal de la commune
3.2 Création et modification d’AP/CP – Aménagement des abords de l’Abbaye et requalification de l’espace Hublin– ANNEXE 4
3.3 Décision modificative n°1 – Budget principal de la commune
3.4 Décision modificative n°1 Budget annexe Camping municipal

4 – FONCTION PUBLIQUE
4.1 Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la filière police municipale -indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)
4.2 Mise en place du forfait mobilités durables – ANNEXE 5
4.3 Adhésion au contrat de groupe souscrit par le Centre De Gestion d’Indre et Loire – Contrats d’assurance statutaire et frais de gestion 2025/2028 – ANNEXE 6a et 6b
4.4 Organisation du temps de travail au sein de la commune de Bourgueil – Actualisation
4.5 Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation prévoyance et à son contrat collectif associé – Centre de Gestion d’Indre et Loire– ANNEXE 7

5 – URBANISME
5.1 Implantation d’un abribus sur un terrain privé – Convention– ANNEXE 8
5.2 Vente à la SAS MOREAU parcelle F2338 – Retire la D2024-103 – ANNEXE 9

6 – ENVIRONNEMENT
6.1 Avis sur le Plan Départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies (PDPFCI) – ANNEXE 10
6.2 Renouvellement candidature pour la labellisation « Villes et villages étoilés »

7 – CULTURE
7.1 Bibliothèque – Convention de partenariat portail commun de ressources numériques – Réseau des bibliothèques d’Indre et Loire– ANNEXE 11
7.2 Ecole de musique – Achat de livres de formation musicale
7.3 Ecole de musique – Revalorisation des tarifs

Conseil municipal du mardi 17 septembre 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 juin 2024 – ANNEXE 1

2 – ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Rapport d’activité 2023 de la CCTOVAL – ANNEXE 2
2.2 Rapport annuel d’information 2023 du CNPE de Chinon – ANNEXE 3
2.3 Rapport annuel d’information 2023 du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine – ANNEXE 4
2.4 Rapport annuel d’information 2023 de l’Office de Tourisme Touraine Nature – ANNEXE 5
2.5 Rapport d’activité 2023 du SIEIL – ANNEXE 6
2.6 Rapport d’activité 2023 – GRDF – ANNEXE 7
2.7 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux – – ANNEXE 8
2.8 Cession de biens mobiliers par le CCAS de Bourgueil – Avis du conseil municipal – ANNEXE 9

3 – FINANCES
3.1 France ruralités revitalisation– Exonération fiscale aux entreprises
3.2 Budget annexe Camping municipal – Création d’un budget annexe doté d’une autonomie financière
3.3 Participation aux frais de scolarité d’un enfant scolarisé hors de sa commune de résidence – Fixation du coût d’un élève pour l’année scolaire 2024-2025
3.4 Commande groupée – Convention de remboursement des panneaux de prévention incendie avec la CCTOVAL – ANNEXE 10
3.5 Demande de garantie d’emprunt sollicitée par Val Touraine Habitat – Habitat séniors Rue de l’Ancien Collège – ANNEXE 11
3.6 Convention de réservation de logements avec Val Touraine Habitat en contrepartie de la garantie financière – Habitat séniors Rue de l’Ancien Collège – ANNEXE 12
3.7 Demande de garantie d’emprunt sollicitée par 3F Centre Val de Loire – Logements Rue des Sables – Accord de principe
3.8 Création de tarifs communaux – Occupation du domaine public

4 – FONCTION PUBLIQUE
4.1 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs
4.2 Adhésion au GUSO et recrutement d’intermittents du spectacle

5 – URBANISME
5.1 Exercice du droit de préemption forestier– Acquisition de parcelles cadastrées section C n° 838 sise « Le Moulin à Vent de Sigroles », C n° 1136 et 1137 sises « L’Ormeau de Maure » – ANNEXE 13
5.2 Vente à la SAS établissements MOREAU, d’une parcelle communale non bâtie à usage de stationnement sise Impasse de la Clé des Champs à Bourgueil (37140) et cadastrée section F n° 2330P – ANNEXE 14

6 – CULTURE
6.1 Festival du cinéma – Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et les cinémas de l’Abbaye et de l’Amicale – ANNEXE 15
6.2 Festival de théâtre amateur -Convention de partenariat avec les compagnies – ANNEXE 16
6.3 Bourse aux livres – Vente de documents déclassés de la bibliothèque municipale – Actualisation des tarifs

➢ Décisions du Maire
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 26 juin 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

1.1     Désignation du secrétaire de séance

1.2     Démission d’un conseiller municipal – ANNEXE 1

1.3     Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 avril 2024 – ANNEXE 2

1.4     Modification du tableau des indemnités des élus

2 – ADMINISTRATION GENERALE

2.1 Modification des statuts de la CCTOVAL – ANNEXE 3

2.2 Parc de loisirs municipal – Convention AQUA LIFE SAVING – ANNEXE 4

2.3 Parc de loisirs municipal – Convention NAGER GRANDEUR NATURE ET J’APPRENDS A NAGER 2024 – ANNEXE 5

2.4 Prévention de la délinquance – Signature d’un protocole de rappel à l’ordre – ANNEXE 6

2.5 Signature d’un contrat de coopération public-public avec le PNR LAT – ANNEXE 7

3 – FINANCES

3.1 Revalorisation des tarifs de l’école de musique – ANNEXE 8

3.2 Revalorisation des tarifs ODP

3.3 Institution de la TLPE

3.4 DM n°1 budget principal de la commune

3.5 Modification des AP/CP

3.6 Attribution d’une subvention à l’association ECB

4 – FONCTION PUBLIQUE

4.1 Recrutement de deux contrats PEC

4.2 Création de poste – Modification du tableau des effectifs

5 – URBANISME

5.1 Demande d’autorisation environnementale société MOREAU – Renouvellement de l’autorisation d’une carrière au lieu-dit Le Paluau – Avis de la commune de Bourgueil – ANNEXE 9

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE

6.1 Martelage des coupes de bois – Exercice 2025

7 – ENVIRONNEMENT

7.1 Convention technique et financière de coopération avec la CCTOVAL – Mise en œuvre de l’ABC Benais-Bourgueil-Château la Vallière-Langeais – ANNEXE 10

8 – ECOLE DE MUSIQUE

8.1 Modification du règlement intérieur – ANNEXE 11

9 – PATRIMOINE

9.1 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et l’association Le Théâtre du Verbe – Année Ronsard – ANNEXE 12

> Décisions du Maire

> Agenda

> Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 24 AVRIL 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 12 et du 27 mars 2024 – ANNEXE 1
1.3 Désignation des référents « ambroisie » – ANNEXE 2

2 – ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements sociaux – VAL TOURAINE HABITAT –
ANNEXE 3

3 – FINANCES
3.1 Attribution d’une subvention à l’association EQUIP’AGE EN VOYAGE
3.2 Présentation du rapport récapitulant les actions entreprises suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes – ANNEXE 4

4 – FONCTION PUBLIQUE
4.1 Recrutement d’un agent – Besoins saisonniers au camping municipal et au Centre Technique Municipal

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Révision générale du PLU – Débat sur le PADD – ANNEXE 5
5.2 Convention de servitudes de passage d’un réseau électrique souterrain – ENEDIS – ANNEXE 6

6 – CULTURE

6.1 Micro-Festival – Convention tripartite entre la Villette, la Ville de Bourgueil et deux compagnies – ANNEXE 7
6.2 Fête de la nature – Convention de partenariat avec le Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine – ANNEXE 8
6.3 Convention de partenariat avec la SAS PASS CULTURE – ANNEXE 9

7 – MOTION
7.1 Motion d’alerte sur la situation budgétaire critique des EHPAD PUBLICS et de l’EHPAD RIV’ÂGE DE LOIRE
7.2 Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales

➢ Décisions du Maire
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 27 mars 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation du secrétaire de séance
1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 6 février 2024 – ANNEXE 1

2 – FINANCES
2.1 Modification et création d’AP/CP – ANNEXE 2
2.2 OGEC – Utilisation des équipements sportifs
2.3 Attribution des subventions 2024
2.4 Convention relative à l’attribution d’un concours financier à l’Entente Sportive de Bourgueil – ANNEXE 3
2.5 Dotations fournitures scolaires aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
2.6 Attribution d’une subvention au CCAS
2.7 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées
2.8 Mise à jour des tarifs du camping municipal et du terrain d’accueil
2.9 Remboursement de frais à un agent
2.10 Vote des différents taux de contributions directes 2024 – ANNEXE 4
2.11 Vote du budget annexe Lotissements 2024 – ANNEXE 5
2.12 Vote du budget annexe Camping municipal 2024 – ANNEXE 6
2.13 Vote du budget principal de la commune 2024 – ANNEXE 7

3 – FONCTION PUBLIQUE
3.1 Avenant n°1 à la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 37 – ANNEXE 8

4 – URBANISME
4.1 Définition des Zones d’Accélération pour les Energies Renouvelables (ZAER) sur le territoire de la commune de Bourgueil – ANNEXE 9

➢ Agenda

➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 12 mars 2024, 20h30 en Mairie 

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 

1.1  Désignation du secrétaire de séance

1.2  Installation d’une nouvelle conseillère municipale

2 – FINANCES

2.1 Compte de gestion 2023 – Budget annexe Lotissements – ANNEXE 1

2.2 Compte de gestion 2023 – Budget annexe Camping municipal – ANNEXE 2

2.3 Compte de gestion 2023 – Budget principal de la Commune – ANNEXE 3

2.4 Compte administratif 2023 – Budget annexe Lotissements – ANNEXE 4a et 4b

2.5 Compte administratif 2023 – Budget annexe Camping municipal – ANNEXE 5a et 5b

2.6 Compte administratif 2023 – Budget principal de la Commune – ANNEXE 6a et 6b

2.7 Affectation du résultat exercice 2023 – Budget annexe Lotissements

2.8 Affectation du résultat exercice 2023 – Budget annexe Camping municipal

2.9 Affectation du résultat exercice 2023 – Budget principal de la Commune

2.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

2.11 ROB 2024 – ANNEXE 7

3 – ADMINISTRATION GENERALE

3.1 Proposition de versement de documents anciens aux archives départementales d’Indre et Loire – ANNEXE 8

3.2 Convention de partenariat entre la commune de Bourgueil et le comité de jumelage de Bourgueil – ANNEXE 9

3.3 Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements sociaux – 3 F Centre Val de Loire – ANNEXE 10

3.4 CAVITES 37 – Demande d’adhésion de la commune de La Tour St Gelin

4 – FONCTION PUBLIQUE

4.1 Règles de fonctionnement du compte épargne temps – ANNEXE 11

4.2 Protection sociale complémentaire – Participation à la consultation pour la mise en place d’une convention de participation pour la couverture Risques Prévoyance et Santé – CDG37

4.3 Chèques déjeuner – Contrat d’adhésion format carte – ANNEXE 12

4.4 Encadrement de la prise en charge des frais professionnels de mission et de déplacement – ANNEXE 13

4.5 Prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

4.6 Création de poste – Modification du tableau des effectifs

4.7 Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2023 – ANNEXE 14

 5 – DOMAINE ET PATRIMOINE

5.1 Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le SIEIL – Réseau souterrain – ANNEXE 15

5.2 Programmation 2024 du martelage des coupes de bois – ONF

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Agenda

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mardi 6 février 2024, 20h30 en Mairie

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Désignation du secrétaire de séance

1 – INSTITUTION ET VIE POLITIQUE

1.1 Installation de nouveaux conseillers municipaux suite à démission

1.2 Adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023

2 – FINANCES

2.1 Attribution d’un concours financier au Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine

2.2 Autorisation dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024

3 – COMMANDE PUBLIQUE

3.1 Adhésion au GIP APPROLYS CENTR’ACHATS et désignation de représentants

4 – DOMAINE ET PATRIMOINE

4.1 ACC BOURGUEIL – Demande intégration de parcelles communales

5 – CULTURE

5.1 Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Au Fil du Jazz »

6 – BATIMENTS COMMUNAUX

6.1 Avis sur le devenir de la patinoire de Bourgueil

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Agenda

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023, 20h30 en Mairie

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Désignation du secrétaire de séance

1 – ADMINISTRATION GENERALE

1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2023 – ANNEXE 1

1.2 Installation d’une nouvelle conseillère municipale suite à démission

1.3 Actualisation de la composition des comités consultatifs

1.4 Proposition d’un nouveau représentant de la commune de Bourgueil au sein du SMIPE suite à démission

1.5 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs

2 – CULTURE

2.1 Avenant n°1 – Convention de partenariat avec l’Office de Tourisme Touraine Nature – ANNEXE 2

2.2 Festival du cinéma – Encaissement des recettes

2.3 Festival du cinéma – Versement d’une rétrocession aux cinémas de Bourgueil

3 – FINANCES

3.1 Décision modificative n°4 – Budget principal de la commune

3.2 Avance de subvention au CCAS

3.3 Création d’une AP/CP – Travaux aménagement des abords de l’Abbaye

3.4 Modification d’une AP/CP – Travaux de restauration église St Germain

3.5 Dissolution du SITRAVEL

3.6 Demande de fonds de concours à la CCTOVAL pour l’aménagement d’une aire de service de camping-cars

4 – RESSOURCES HUMAINES

4.1 Création de poste – Modification du tableau des effectifs

4.2 Renouvellement des chèques déjeuner pour 2024

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Agenda

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mardi 14 novembre 2023, 20h30 en Mairie

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du secrétaire de séance

1 – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023 – ANNEXE 1
1.2 RPQS 2022 SMIPE VAL TOURAINE ANJOU – ANNEXE 2
1.3 Rapport d’activité 2022 du SIEIL – ANNEXE 3
1.4 Syndicat Intercommunal CAVITES 37 – Adhésion de la commune d’Esves-le-Moutier
1.5 Rapport d’observations définitives de la Cour régionale des comptes – CCTOVAL – ANNEXE 4

2 – FINANCES
2.1 Décision modificative n°3 – Budget principal de la commune

3 – RESSOURCES HUMAINES
3.1 Contrat agent vacataire
3.2 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs
3.3 Actualisation du RIFSEEP

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 12 octobre 2023, 20h30 en Mairie

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Désignation du secrétaire de séance

1 – ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2023 – ANNEXE 1
1.2 RPQS 2022 Eau Potable et Assainissement CCTOVAL – ANNEXE 2a et 2b
1.3 Adhésion à la plateforme de réservation en ligne de la région Centre Val de Loire – ANNEXE 3
1.4 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Mise à jour
1.5 Motion de soutien à l’Hôpital Clocheville – ANNEXE 4

2 – FINANCES
2.1 Attribution d’une aide financière aux particuliers – Lutte contre le frelon asiatique – Ajustement
2.2 Actualisation des tarifs de la patinoire
2.3 Remboursement de frais à l’association Sauvegarde de la Biodiversité en Bourgueillois

3 – RESSOURCES HUMAINES
3.1 Mise en concurrence du contrat groupe d’assurance statutaire – CDG37
3.2 Création et suppression de postes – Modification du tableau des effectifs

4 – ECOLE DE MUSIQUE
4.1 Achat de livres de formation musicale

5 – CULTURE
5.1 Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique et des bibliothèques – ANNEXE 5a et 5b

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE
6.1 Programmation 2024 du martelage des coupes de bois – ONF
6.2 Vannes hydrauliques du Changeon – Convention d’accès aux parcelles privées – ANNEXE 6a – 6b – 6c
6.3 ENEDIS – Conventions de servitudes – Passage de lignes électriques (câbles souterrains) – ANNEXE 7a – 7b – 7c
6.4 ENEDIS – Convention de mise à disposition de terrain – Implantation d’un poste de distribution publique d’électricité – ANNEXE 8a et 8b

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 4 juillet 2023, 20h30, en mairie

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Désignation du secrétaire de séance

2 – ADMINISTRATION GENERALE
2.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023 – ANNEXE 1
2.2 Modification des statuts de la CCTOVAL – ANNEXE 2a et 2b
2.3 Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d’une remorque à la CCTOVAL – ANNEXE 3
2.4 Rapport d’activité 2022 – EPIC OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATURE – ANNEXE 4
2.5 Convention pour la mise en oeuvre d’un dispositif d’animation pour les ainés sur 7 communes du territoire communautaire – association AGEVIE – ANNEXE 5
2.6 Modification du règlement intérieur du cimetière communal de BOURGUEIL – ANNEXE 6
2.7 Modification du règlement intérieur du camping municipal de BOURGUEIL – ANNEXE 7
2.8 Modification du règlement intérieur du terrain d’accueil de BOURGUEIL – ANNEXE 8
2.9 Modification du règlement intérieur de l’école de musique municipale Rossignol de BOURGUEIL – ANNEXE 9
2.10 Délégations du conseil municipal au Maire – Ajustements

3 – FINANCES
3.1 Revalorisation des tarifs – Ecole de musique Rossignol – ANNEXE 10

4 – RESSOURCES HUMAINES
4.1 Adoption du règlement intérieur du Comité Social Territorial de la ville de Bourgueil – ANNEXE 11
4.2 Création de postes pour le recrutement d’agents contractuels – Service Ecole de musique municipale de Bourgueil
4.3 Régime indemnitaire des assistants d’enseignement artistique –Ecole de musique de bourgueil – Mise en place de l’indemnité d’heures supplémentaires d’enseignement (IHSE) et de l’indemnité de suivi et d’orientation des élèves (ISOE)

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Gestion foncière – Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelle cadastrée section B n° 647 sise « LE GUET LOUP » – ANNEXE 12

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du vendredi 9 juin 2023, 19h, en mairie

1.1 Désignation du secrétaire de séance

2.1 Désignation des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales 2023 – ANNEXE 1a – 1b – 1c
2.2 Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mai 2023 – ANNEXE 2
2.3 Désignation d’un référent déontologue – ANNEXE 3a et 3b

3.1 Avenant n°1 – Convention de mise à disposition de conteneurs – SMIPE – ANNEXE 4
3.2 DM n°1 – Budget principal de la commune

4.1 Création d’un emploi occasionnel

5.1 Révision générale du PLU – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – ANNEXE 5
5.2 Acquisition d’une parcelle section B n°1174 Les Mériaux – ANNEXE 6
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

➢ Agenda
➢ Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022 – ANNEXE A

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Commission de contrôle des listes électorales – Modification – ANNEXE 1
1.2 Approbation du Rapport Public sur la Qualité du Service (RPQS) ordures ménagères – ANNEXE 2
1.3 Programme Petites Villes de Demain – Contrat de sécurité avec la Gendarmerie – ANNEXE 3

2 – FINANCES
2.1 Modification de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
2.2 Avance de subvention municipale au Centre Communal d’Action Sociale
2.3 Prise en charge des frais d’admission en non-valeur de produits irrecouvrables pour les transports scolaires sur
le budget principal de la commune
2.4 Décision modificative n°5– Budget principal de la commune
2.5 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
2.6 Révision des redevances d’occupation du domaine public « foires et marchés »
2.7 Actualisation des tarifs de la restauration scolaire
2.8 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 4
2.9 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 5
2.10 Ecole de musique – Convention de reprographie avec la SEAM – Redevance 2022/2023 – ANNEXE 6

3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3.1 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet – Service patinoire

4 – CULTURE
4.1 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle
4.2 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et l’office de tourisme TOURAINE NATURE – ANNEXE 7
4.3 Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Au Fil du Jazz » 2023 – ANNEXE 8
4.4 Charte d’adhésion annuelle au réseau MICRO-FOLIE – ANNEXE 9

5 – ENVIRONNEMENT
5.1 Protection et mise en valeur de l’environnement du site de la vallée du Changeon – Périmètre et classement au
titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) – ANNEXE 10
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 8 novembre 2022, 20h30 en Mairie

Approbation du procès–verbal du 11 octobre 2022
Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démissions.

 
1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Motion de soutien à l’Association des Maires d’Indre et Loire
1.2 Avis sur un plan de sobriété énergétique
1.3 Actualisation de la composition de Commission d’Appel d’Offre
1.4 Actualisation des commissions communales
1.5 Actualisation des comités consultatifs
1.6 Actualisation des représentants de la commune dans les organismes extérieurs
1.7 Modification du règlement intérieur des équipements sportifs

 
2 – PERSONNEL COMMUNAL
2.1 Recrutement d’un agent contractuel – Service voirie et espaces verts
2.2 Création et suppression de postes – Mise à jour du tableau des effectifs
2.3 Mise à jour du RIFSEEP – PART CIA
2.4 Renouvellement des chèques déjeuners – Année 2023
2.5 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 37

 
3 – FINANCES
3.1 Décision Modificative n°4 – Budget principal

 
4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique avec le SIEIL – Route
du Tapis
4.2 Révision allégée du PLU n°1 – Bilan de concertation et arrêt du projet – Abroge la délibération D2022–083 du
13 septembre 2022

 
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122–22 du CGCT.
➢ Informations diverses