Conseil municipal du mercredi 15 février 2023, à 20h30 en Mairie

1 – FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

• Désignation du secrétaire de séance
• Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
• Adoption du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2022 – ANNEXE A

2 – FINANCES

2.1 Rapport d’orientations budgétaires 2023 – ANNEXE 1

2.2 Fonds de concours à la CCTOVAL pour la création d’un carrefour à sens giratoire

2.3 Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

3 – ADMINISTRATION GENERALE

3.1 Adhésion et désignation d’un représentant de la commune à l’association Val de Vienne labellisée CPIE TOURAINE VAL DE LOIRE

• Remplacement de membres démissionnaires du CA du CCAS

4 – CULTURE

4.1 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 2

4.2 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 3

4.3 Ecole de musique – Adhésion et désignation d’un représentant de la commune à l’UDESMA 37

5 – ENVIRONNEMENT

5.1 Inscription de la commune de Bourgueil à la mise en œuvre de l’ABC Benais, Bourgueil, Château-la-Vallière, Langeais – Accord de principe

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE

6.1 Gestion foncière – Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelles cadastrées section A n° 426 « Le Petit Souper » et section C n°241 « Le Gros Cul » – ANNEXE 4