Conseil municipal du mardi 15 mars 2022, 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 10 février 2022 – ANNEXE 1

 1 – INSTITUTIONS

• INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMITÉS CONSULTATIFS COMMUNAUX

1.2   INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

1.3   INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DE ANDES

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 AFFAIRES GENERALES – ECOLE PRIVEE ST GERMAIN (maternelle et primaire) – PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – ANNEXE 2

3 – CULTURE

    3.1 CULTURE –ACTUALISATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – BOURSE AUX LIVRES

4 – URBANISME

• URBANISME – DENOMINATION VOIE

5 – FINANCES

5.1 FINANCES – DEPENSES « FETES ET CEREMONIES » A IMPUTER AU COMPTE 6232

5.2 FINANCES – CENTRES MUSICAUX RURAUX – AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD N°37031 COMMU DES INTERVENANTS MUSICAUX DANS LES ECOLES – ANNEXE 3

5.3 FINANCES – CENTRES MUSICAUX RURAUX – AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD N°37031 CAEMU DE L’ECOLE DE MUSIQUE ROSSIGNOL– ANNEXE 4

5.4 FINANCES – BUDGET « LOTISSEMENT » : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 5 et 5b

5.5 FINANCES – BUDGET CAMPING : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 6 et 6b

5.6 FINANCES – BUBDET COMMUNE : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 7 et 7b

5.7 FINANCES – BUDGET LOTISSEMENT : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 8

5.8 FINANCES – BUDGET CAMPING : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 9

5.9 FINANCES – BUDGET COMMUNE : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 10

5.10 FINANCES – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT » : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.11 FINANCES – BUDGET ANNEXE « CAMPING » : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.12 FINANCES – BUDGET DE LA COMMUNE : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.13 FINANCES – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses