Conseil municipal du mardi 11 octobre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 13 septembre 2022
Installation de deux nouveaux conseillers municipaux suite aux démissions.

1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Rapport d’activité 2021 du Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine
1.2 Rapport d’activité 2021 de la CCTOVAL
1.3 Rapports annuels 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif sur le territoire de la CCTOVAL
1.4 Rapport d’activité 2021 – GRDF
1.5 Désignation d’un correspondant incendie secours
1.6 Dérogation au repos dominical 2023

2 – FINANCES
2.1 Décision Modificative n°3 du budget principal de la commune
2.2 Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges transférées
2.3 Achat de livres de formation musicale – Ecole de musique Rossignol
2.4 Redevance spéciale ordures ménagères 2022 – SMIPE Val Touraine Anjou
2.5 Consultation pour une demande d’emprunt – Travaux de l’église Saint Germain

3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Programmation 2023 du martelage des coupes de bois – Office National des Forêts
3.2 Avis de principe sur le projet d’acquisition de l’ancien EHPAD Riv’âge de Loire
3.3 Vente d’une parcelle communale bâtie à usage d’atelier sise 28 rue du Poids à Bourgueil
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses