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Conseil municipal du jeudi 8 juillet 2021 à 20h à la salle des fêtes

Intervention groupement de chasseurs
Approbation des procès-verbaux du 4 mai et du 16 juin 2021
1 – FINANCES
1.1 Mise à jour des tarifs du camping municipal – Abroge la délibération D2021_049
1.2 Demande de subvention – Association Equip’âge en Voy’âge
1.3 Décision modificative n°2 – Budget principal de la commune
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Modification du règlement intérieur du camping municipal
2.2 Renouvellement de la convention de mise à disposition des équipement sportifs et bureaux administratifs à
l’ESB
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Modification du RIFSEEP
3.2 Création et suppression de poste – Mise à jour du tableau des effectifs
3.3 Recrutement d’un apprenti au service Espaces Verts
4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Vente à la SAS T.D.F., d’une emprise parcellaire d’environ 184 m² issue de la parcelle cadastrée section F n°2282
sise impasse de la Clé des Champs
4.2 Vente à Monsieur Clément PEYON, d’une parcelle communale non bâtie, sise rue du 8 Mai 1945 à Bourgueil,
cadastrée section F n° 1898
5 – AFFAIRES SCOLAIRES
5.1 Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire municipal Edmond Rossignol Adultes et Parents
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses