Conseil municipal du jeudi 2 juin à 20h30 en Mairie

➢ Approbation du procès-verbal du 10 mai 2022 – ANNEXE A
➢ Installation d’une conseillère municipale suite à démissions – ANNEXE 1
1 – FINANCES
1.1 FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD
1.2 FINANCES – ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.3 FINANCES – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.4 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.5 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 FINANCES -DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 AG – SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS D’INDRE-ET-LOIRE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES – ANNEXE 2
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL
3.2 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITE ET LE CCAS
4 – AFFAIRES SCOLAIRES
4.1 AFFAIRES SCOLAIRES – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR « PARENTS » DU RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL EDMOND ROSSIGNOL – ANNEXE 3a et 3b
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses