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Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 8 novembre 2022 – ANNEXE A


1 – AFFAIRES GENERALES
1.1 Commission de contrôle des listes électorales – Modification – ANNEXE 1
1.2 Approbation du Rapport Public sur la Qualité du Service (RPQS) ordures ménagères – ANNEXE 2
1.3 Programme Petites Villes de Demain – Contrat de sécurité avec la Gendarmerie – ANNEXE 3


2 – FINANCES
2.1 Modification de l’Autorisation de Programme (AP) et Crédits de Paiement (CP)
2.2 Avance de subvention municipale au Centre Communal d’Action Sociale
2.3 Prise en charge des frais d’admission en non-valeur de produits irrecouvrables pour les transports scolaires sur
le budget principal de la commune
2.4 Décision modificative n°5– Budget principal de la commune
2.5 Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
2.6 Révision des redevances d’occupation du domaine public « foires et marchés »
2.7 Actualisation des tarifs de la restauration scolaire
2.8 Ecole de musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 4
2.9 Interventions scolaires – Avenant au protocole d’accord avec les centres musicaux ruraux – ANNEXE 5
2.10 Ecole de musique – Convention de reprographie avec la SEAM – Redevance 2022/2023 – ANNEXE 6


3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3.1 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent à temps non complet – Service patinoire


4 – CULTURE
4.1 Fixation des tarifs pour les spectacles de la saison culturelle
4.2 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et l’office de tourisme TOURAINE NATURE – ANNEXE 7
4.3 Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Au Fil du Jazz » 2023 – ANNEXE 8
4.4 Charte d’adhésion annuelle au réseau MICRO-FOLIE – ANNEXE 9


5 – ENVIRONNEMENT
5.1 Protection et mise en valeur de l’environnement du site de la vallée du Changeon – Périmètre et classement au
titre des Espaces Naturels Sensibles (ENS) – ANNEXE 10
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses