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Conseil municipal du mardi 13 septembre, à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 5 juillet 2022 – ANNEXE A

 

1 – DOMAINE ET PATRIMOINE
1.1 Exercice du droit de préférence – Acquisition de parcelles section A 599 La Coueterie et A 657 Les Grands Rouins – ANNEXE 1
1.2 Révision allégée du Plan Local d’Urbanisme n°1 – Bilan de la concertation et arrêt du projet – ANNEXE 2

 

2 – FINANCES
2.1 Subvention exceptionnelle à la ville de Saint Nicolas de Bourgueil
2.2 Décision Modificative n°2 – Budget principal de la commune
2.3 Actualisation des tarifs de la patinoire
2.4 Convention de collecte de dons – Travaux de restauration des parties hautes du choeur de l’Eglise Saint Germain – ANNEXE 3

 

3 – AFFAIRES GENERALES
3.1 Convention de fonctionnement et d’utilisation des sites Internet mutualisés avec la CCTOVAL – ANNEXE 4
3.2 Retour des biens « logements PALULOS » à la commune – ANNEXE 5
3.3 Rapport annuel d’information 2021 – CNPE CHINON – ANNEXE 6
3.4 Rapport d’activité 2021 – EPIC OFFICE DE TOURISME TOURAINE NATUNE – ANNEXE 7

 

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Renouvellement du contrat d’un vacataire

 

5 – CULTURE
5.1 Convention d’utilisation des locaux de la salle d’activités musicales municipale – ANNEXE 8
5.2 Festival de théâtre amateur « Les Vendanges Théâtrales » – Convention de partenariat avec les troupes de théâtre amateur du territoire – ANNEXE 9

 

6 – VOIRIE
6.1 Approbation du règlement de voirie communale – ANNEXE 10
6.2 Mise à jour du tableau de classement des voies communales – ANNEXE 11
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 5 juillet à 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 2 juin 2022 – ANNEXE A

1 – FINANCES
1.1 Convention de participation de la commune de La Chapelle sur Loire aux frais de restauration des enfants scolarisés à l’école publique primaire Albert Ruelle – ANNEXE 1

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Convention de déploiement de l’ENT PrimOT – ANNEXE 2
2.2 Avis sur la nouvelle carte des massifs forestiers classés à risque d’incendie du département d’Indre et Loire – ANNEXE 3
2.3 Actualisation du règlement intérieur du conseil municipal – ANNEXE 4

3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Recrutement d’un contrat Parcours Emploi Compétences
3.2 Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels remplaçants
3.3 Adhésion de principe à la mission de Médiation Préalable Obligatoire proposée par le CDG37 – ANNEXE 5

4 – CULTURE
4.1 Révision des tarifs de l’école de musique
4.2 Révision du règlement intérieur de l’école de musique – ANNEXE 6

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles cadastrées section A n°606 sise « La Coueterie » et n°664 sise « Les Grands Rouins » – ANNEXE 7
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 2 juin à 20h30 en Mairie

➢ Approbation du procès-verbal du 10 mai 2022 – ANNEXE A
➢ Installation d’une conseillère municipale suite à démissions – ANNEXE 1
1 – FINANCES
1.1 FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION – ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE PIERRE DE RONSARD
1.2 FINANCES – ADMISSION EN CREANCES ETEINTES DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.3 FINANCES – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES POUR LES TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.4 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
1.5 FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 FINANCES -DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 AG – SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS D’INDRE-ET-LOIRE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES – ANNEXE 2
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL
3.2 RH – CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITE ET LE CCAS
4 – AFFAIRES SCOLAIRES
4.1 AFFAIRES SCOLAIRES – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR « PARENTS » DU RESTAURANT SCOLAIRE MUNICIPAL EDMOND ROSSIGNOL – ANNEXE 3a et 3b
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 10 mai 2022, 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 5 avril 2022 – ANNEXE A

 

1 – FINANCES
1.1 Retrait de la délibération D2022_35 – Redevances d’occupation du domaine public « Foires et marchés »

 

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention Nagez Grandeur Nature & J’Apprends à Nager– ANNEXE 1
2.2 Parc de loisirs municipal « Capitaine » – Convention AQUA LIFE SAVING – ANNEXE 2
2.3 Salubrité publique –Renouvellement Convention SPA de capture et stérilisation des chats errants – ANNEXE 3

 

3 – COMMUNICATION
3.1 Charte de bonne utilisation des ressources informatiques et des télécommunications – ANNEXE 4

 

4 – PERSONNEL TERRITORIAL
4.1 Mise en place du télétravail – ANNEXE 5
4.2 Mise en place d’une allocation forfaitaire de télétravail
4.3 Organisation du temps de travail au sein de la commune de Bourgueil
4.4 Recrutement d’agents non titulaires pour les besoins saisonniers au camping municipal

 

5 – COMMANDE PUBLIQUE
5.1 Groupement de commandes pour une prestation de restauration scolaire – ANNEXE 6

 

6 – CULTURE
6.1 Rectification délibération D2018_09 – Convention de partenariat pour le développement de la lecture publique
– ANNEXE 7
6.2 Bibliothèque municipale – Contrat d’exposition – ANNEXE 8:

 

➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Informations diverses

Conseil municipal du mardi 5 avril 2022, 20h30 en mairie

Conseil municipal du mardi 15 mars 2022, 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 10 février 2022 – ANNEXE 1

 1 – INSTITUTIONS

  • INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMITÉS CONSULTATIFS COMMUNAUX

1.2   INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES

1.3   INSTITUTIONS – ACTUALISATION DE LA DESIGNATION DES DELEGUES AU SEIN DE ANDES

 

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 AFFAIRES GENERALES – ECOLE PRIVEE ST GERMAIN (maternelle et primaire) – PRISE EN CHARGE DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – ANNEXE 2

 

3 – CULTURE

    3.1 CULTURE –ACTUALISATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE – BOURSE AUX LIVRES

 

4 – URBANISME

  • URBANISME – DENOMINATION VOIE
 

5 – FINANCES

5.1 FINANCES – DEPENSES « FETES ET CEREMONIES » A IMPUTER AU COMPTE 6232

5.2 FINANCES – CENTRES MUSICAUX RURAUX – AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD N°37031 COMMU DES INTERVENANTS MUSICAUX DANS LES ECOLES – ANNEXE 3

5.3 FINANCES – CENTRES MUSICAUX RURAUX – AVENANT AU PROTOCOLE D’ACCORD N°37031 CAEMU DE L’ECOLE DE MUSIQUE ROSSIGNOL– ANNEXE 4

5.4 FINANCES – BUDGET « LOTISSEMENT » : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 5 et 5b

5.5 FINANCES – BUDGET CAMPING : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 6 et 6b

5.6 FINANCES – BUBDET COMMUNE : EXAMEN ET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L’EXERCICE 2021 DE LA TRESORERIE MUNICIPALE– ANNEXE 7 et 7b

5.7 FINANCES – BUDGET LOTISSEMENT : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 8

5.8 FINANCES – BUDGET CAMPING : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 9

5.9 FINANCES – BUDGET COMMUNE : EXAMEN ET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2021– ANNEXE 10

5.10 FINANCES – BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT » : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.11 FINANCES – BUDGET ANNEXE « CAMPING » : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.12 FINANCES – BUDGET DE LA COMMUNE : AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXERCICE 2021 DE LA SECTION D’EXPLOITATION A LA SECTION D’INVESTISSEMENT

5.13 FINANCES – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil Municipal du jeudi 10 février à 20h30 en Mairie

Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022 – ANNEXE 1
Procès-Verbal d’installation d’une Conseillère Municipale suite à démission de M. Régis COURTOIS.

  • 1 – PERSONNEL MUNICIPAL
    • Recours au service civique

  • 2 – FINANCES

    • Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2022

    • Rapport d’orientation budgétaire 2022 -– ANNEXE 2

  • 3- Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
  • 4- Informations diverses

Conseil municipal du mercredi 15 décembre 2021, 20h30 en Mairie

Présentation de la Direction de la Culture, du Patrimoine et de la Communication et de la Saison culturelle 2022.

Intervention : projet de création d’une Association Communale de Chasse Agrée.

Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2021 – ANNEXE 0

Procès-Verbal d’installation d’un Conseiller Municipal suite à démission de M. Sébastien RICHOUX

1 – INSTITUTIONS 

  • Adhésion de la commune de Saint Antoine du Rocher – Cavités 37
  • – FINANCES
    • Modification de l’Autorisation de Programme et de Crédits de Paiements – Restauration parties hautes du chœur de l’Eglise St-Germain
    • Avance de subvention municipale 2022 au Centre Communale d’Action Sociale
    • Programmation 2022 du martelage des coupes de bois
    • Convention entre la commune de Bourgueil et la Société 2B Energie – ANNEXE 2.4
    • Convention entre la commune de Bourgueil et la société Alliance Forêts Bois ANNEXE 2.5
    • Budget principal de la Commune – Décision modificative n°5

3 – AFFAIRES GENERALES

3.1 Motion – Demande de révision de la Loi sur l’état de catastrophe naturelle – ANNEXE 3.1

3.2 Convention « Gestion des Animaux en état de divagation » – ANNEXE 3.2

4 – CULTURE

4.1 Programmation pour la saison culturelle 2022 – ANNEXE 4.1

4.2 Convention pour l’organisation du festival « Au fil du jazz » – ANNEXE 4.2

4.3 Convention de partenariat entre la ville de Bourgueil et les cinémas de l’Abbaye et de l’Amicale – ANNEXE 4.3

5 – PERSONNEL MUNICIPAL

5.1 Création et suppression de postes – Modification du Tableau des effectifs

5.2 Renouvellement Chèques déjeuners

5.3 Création de postes d’agents recenseurs vacataires et rémunération

5.4 Désignation des coordonnateurs communaux pour le recensement de la population

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE  

6.1 Itinéraires de promenade et de randonnée – Circuit équestre et VTT – ANNEXE 6.2 – 6.2

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil municipal du jeudi 18 novembre 2021 à 20h30, en Mairie > salle du Conseil Municipal

Ø Intervention : Présentation des élus du Conseil Municipal des Jeunes

Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2021 – ANNEXE 1

1 – INSTITUTIONS 

  • Actualisation de la composition des Comités Consultatifs Communaux
  • Actualisation de la composition des Commissions Communales
  • Actualisation de la composition de la Commission d’Appel d’Offres
  • Actualisation de la composition de la Commission de Contrôle des listes électorales
  • Actualisation de la désignation des délégués au sein du Conseil de Vie Social de l’EHPAD
  • – FINANCES
    • Taxe D’Aménagement – Révision des taux
    • Convention avec la CAF – Passeports Loisirs Jeunes pour l’Ecole de Musique – ANNEXE 2
    • Ecole de Musique Rossignol – Avenant au protocole d’accord avec les Centres Musicaux Ruraux – ANNEXE 3
    • SMIPE Val Touraine Anjou – Redevance spéciale pour 2021
    • SMIPE Val Touraine Anjou – Convention de collaboration – Enlèvement de végétaux – ANNEXE 4
    • Créance éteinte – Budget principal de la Commune
    • Budget du camping – Décision modificative n°2
    • Budget principal de la Commune – Décision modificative n°4

 

3 – AFFAIRES GENERALES

3.1 Communauté de Commune Touraine Ouest Val de Loire – Rapport d’Activité 2020 – ANNEXE 5

3.2 Communauté de Communes Touraine Ouest Val de Loire – Modification des statuts – ANNEXE 6

3.3 SIEIL – Rapport d’Activité 2020 – ANNEXE 7

 

4 – PERSONNEL MUNICIPAL

4.1 Création et suppression de postes – Modification du Tableau des effectifs

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses

Conseil municipal du mardi 12 octobre 2021, à 20h30, en Mairie > salle du Conseil Municipal

Ø Intervention de Monsieur Olivier Riquet du Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine de présentation d’un projet de création d’un Espace Naturel Sensible (ENS) et du site Natura 2000 « Complexe du Changeon et de la Roumer ».

Ø Intervention de Mesdames Maud Sardin et Lucie Desvaux de présentation du site Natura 2000 « Lac de Rillé et forêts voisines d’Anjou et de Touraine ».

Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2021 – ANNEXE A

Procès-Verbal d’installation de Madame Mélanie Le Fralliec suite à la démission de Madame Moïsette Refray.

1 – FINANCES

  • Créances éteintes – Budget du camping
  • Créances éteintes – Budget principal de la commune
  • Annulation de titre sur exercice antérieur
  • Décision modificative n°1 – Budget du camping
  • Ecole de musique Rossignol – Achat de livres de formation musicale
  • Programmation 2022 du martelage des coupes de bois
  • Octroi d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de la lutte contre le cancer du sein

2 – PERSONNEL MUNICIPAL

2.1 Recrutement d’un vacataire

3 – MARCHES PUBLICS

3.1 Adhésion au groupement de commandes « Pôle énergie centre » pour l’achat d’électricité et de gaz naturel – ANNEXE 2

4 – VIE ECONOMIQUE

4.1 Dérogation au repos dominical – Année 2022

 

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Informations diverses