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Conseil municipal du mardi 4 mai 2021, 19h à la salle des fêtes

Ø Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021 – ANNEXE A

1 – FINANCES

1.1 DM1 – Budget principal de la commune

1.2 Aide pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) – ANNEXE 1

1.3 Mise à jour des tarifs du cimetière

1.4 Mise à jour des tarifs du camping terrain d’accueil

1.5 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Guitare & Vigne – ANNEXE 2

2 – AFFAIRES GENERALES

2.1 CROS CENTRE VAL DE LOIRE – Charte d’engagement de la commune – Label commune sportive de la Région Centre Val de Loire – ANNEXE 3

2.2 Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’ASSAD de Bourgueil

2.3 Désignation d’un membre suppléant au SITRAVEL

2.4 Actualisation des membres des comités consultatifs communaux – ANNEXE 4

2.5 Motion sur le projet anciennement appelé HERCULE

2.6 Convention d’adhésion au dispositif d’Etat « Petites Villes de Demain » – ANNEXE 5

3 – PERSONNEL TERRITORIAL

3.1 Recrutement d’agents non titulaires pour faire face aux besoins saisonniers au camping municipal « Parc Capitaine »

3.2 Modification du tableau des effectifs

3.3 Accueil des condamnés à des peines de Travaux d’Intérêt Général (TIG)

3.4 Transfert du Compte Epargne Temps entre collectivités – ANNEXE 6

4 – ENVIRONNEMENT

4.1 Convention pour la réalisation de travaux de restauration le long du Changeon – ANNEXE 7

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE

5.1 Dénomination et numérotation des voies (fibre optique) – ANNEXE 8a et 8b

5.2 Classement dans le domaine public communal de parcelles privées communales « Cité du Clos de la Lande » – ANNEXE 9

5.3 Convention d’occupation du domaine public – Passage de réseaux électriques aériens et souterrains – ANNEXE 10a et 10b

5.4 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles section C n°1809 et 1810 sises « Le Prouté » – ANNEXE 11a et 11b

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 16 mars 2021, 19h à la salle des fêtes

Approbation des procès-verbaux de la séance du 2 et 24 février 2021 – ANNEXE A1 et A2

 

1 – FINANCES
1.1 Attribution de subventions aux associations – 2021
1.2 Attribution d’un concours financier à l’ESB –
ANNEXE 1
1.3 Dotations « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
1.4 Attribution d’une subvention au CCAS
1.5 Dotation pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux – Collège privé Le Jouteux
1.6 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
1.7 Vote des différents taux de contributions directes
1.8 Tarifs municipaux – Mise à jour
1.9 AP-CP 2021
1.10 Vote du budget principal de la commune – Exercice 2021 –
ANNEXE 2
1.11 Vote du budget annexe « Camping municipal » – Exercice 2021 – ANNEXE 3
1.12 Vote du budget annexe « Lotissements » – Exercice 2021 – ANNEXE 4

 


2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Règlement général des marchés hebdomadaires – Modification – ANNEXE 5

 


3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Mise à jour

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 24 février 2021 à 19h, à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

 

1 – FINANCES
1.1 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET PRINCIPAL
1.2 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.3 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.4 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET PRINCIPAL
1.5 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.7 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section de fonctionnement à la section d’investissement – BUDGET PRINCIPAL
1.8 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.9 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
1.10 Rapport d’orientations budgétaires 2021

 

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 SITRAVEL – Modification des statuts
2.2 Dérogation à la semaine de 4 jours
2.3 Pacte de gouvernance de la CCTOVAL

 


3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Vente de parcelles communales – Rue de la Salpêtrerie
3.2 Chemins de randonnée – CCTOVAL
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil Municipal du mardi 2 février 2021, 19h à la salle des fêtes

Installation de Madame Emmanuelle LIMA suite à la démission de M. Olivier LENOIR
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

 

1 – FINANCES
1-1 Passeports Loisirs Jeunes
2 – AFFAIRES GENERALES
2-1 CCTOVAL – RPQS 2019 Eau et Assainissement
2-2 CAVITES 37 – Adhésion et retraits de communes
2-3 Modification des membres suppléants de la commission de contrôle des listes électorales
2-4 Convention tripartite de mise à disposition des anciens locaux de l’EHPAD
2-5 Adhésion 2021 au FLES
2-6 Adhésion à l’ANPCEN
2-7 Adhésion au CNVVF
2-8 Candidature au concours Les Rubans du Patrimoine édition 2021
3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3-1 Mise à disposition d’un agent de la commune de Bourgueil à la commune de Rochecorbon
4 – CULTURE
4-1 Modification avenant au protocole d’accord CAEMU
4-2 Programmation culturelle 2020-2021 – 1
er trimestre 2021
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 16 décembre 2020, à 20h à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 3 novembre 2020

1 – FINANCES

  • DM 3 – Budget PRINCIPAL
  • Règlement financier des AP/CP
  • AP/CP – Travaux de restauration du chœur de l’église Saint Germain
  • SMIPE – Mise à disposition de conteneurs et redevance spéciale 2020
  • GRDF – Contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de Bourgueil
  • Amicale du Personnel Territorial de Bourgueil – Demande de subvention 2020
  • Exonération des loyers communaux commerciaux
  • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Terrasses et panneaux publicitaires
  • Exonération de la redevance d’occupation du domaine public – Marché hebdomadaire
  • CCAS – Attribution d’une subvention complémentaire budget 2020
  • CCAS – Avance de subvention budget 2021
  • Mise à disposition de la nacelle communale
  • Attribution de subvention à l’UCAB

2 – AFFAIRES GENERALES

2-1 Rapport d’Activité 2019 de GRDF

2-2 Rapport d’Activité 2019 du SIEIL

2.3 Création du Conseil Municipal des Jeunes

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

3-1 Renouvellement des chèques déjeuner pour l’année 2021

3-2 Taux de promotion avancements de grade 2021 (ratios promu-promouvable)

3-3 RIFSEEP – Mise à jour

3-4 Attribution d’une prime exceptionnelle– COVID 19

4 – ENVIRONNEMENT

4-1 Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public

5 – VIE ECONOMIQUE

5-1 Dérogation au principe de repos dominical année 2021

6 – DOMAINE ET PATRIMOINE

6-1 Déclassement partiel de la voie communale dite « rue de l’Abbé Pierre Rué » et intégration dans le domaine privé en vue d’aliénation

6-2 Cession d’une parcelle non bâtie, sises rue de l’Abbé Pierre Rué – section D n°3822p

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 3 novembre, 19h30 à la salle des fêtes

En raison du contexte sanitaire, le Conseil municipal se déroulera à huis clos

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2020
1 – FINANCES
1-1 DM 2 – Budget PRINCIPAL
1-2 Admissions en non-valeur – Budget PRINCIPAL
1-3 Collège privé Le Jouteux – Dotation mise à disposition des équipements sportifs

2 – AFFAIRES GENERALES
2-1 Opposition au transfert de la compétence du Plan Local d’Urbanisme
2-2 Rapport d’Activité 2019 de la CCTOVAL
2-3 Salubrité publique – Convention à titre gracieux d’accueil d’animaux en sortie de fourrière
2-4 Salubrité publique – Convention de subvention relative à la capture, l’identification et la stérilisation des chats
errants non identifiés
2-5 Salubrité publique – Avenant n°1 à la convention de lutte contre les espèces nuisibles en bordure de cours d’eau

3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3-1 Recensement – Création de postes d’agents recenseurs vacataires
3-2 Recensement – Désignation des coordonnateurs communaux
3-3 Adhésion au contrat de groupe du CDG37 – Contrats d’assurance statutaire et frais de gestion 2021/2024

4 – AFFAIRES FONCIERS
4-1 Exercice du droit de préférence – Parcelles cadastrées section C n°21 et 22 sises La Croix Pellerin
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 6 octobre 2020 à 19h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 septembre 2020

1 – FINANCES

D2020_088 Exonération des loyers commerciaux communaux

D2020_089 Adhésion à l’association régionale pour le fleurissement et l’embellissement des communes

D2020_090 Adhésion au GIP RECIA

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_091 Désignation des représentants au sein du GIP RECIA

D2020_092 Désignation d’un représentant eau/communal rivière au sein du SMBAA

D2020_093 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

D2020_094 Désignation des membres de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – CCTOVAL

D2020_095 Désignation des membres DU Conseil au CA du CCAS – Annule et remplace la délibération n°D2020_072 du 15 juillet 2020

D2020_096 Délégations du Conseil municipal au Maire – Ajustement des délégations

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

D2020_097 Création d’un emploi occasionnel – Agent d’entretien des locaux

4 – CULTURE

D2020_098 Centres musicaux ruraux – Avenant au protocole d’accord des intervenants musicaux dans les écoles

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Questions et informations diverses

Conseil Municipal du mardi 8 septembre 2020 à 20h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

1 – FINANCES

D2020_077 Décision Modificative n°1 du budget principal

D2020_078 Révision des tarifs de l’école de musique Rossignol 2020/2021

D2020_079 Adhésion au FLES

 

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_080 Désignation des délégués au sein du Fonds Local Emploi Solidarité (FLES)

D2020_081 Désignation des membres de la CCID

D2020_082 Désignation des membres des commissions suite à démissions

D2020_083 Désignation des membres de la commission d’appel d’offres suite à démission

D2020_084 Désignation des délégués au sein de CAVITES 37 suite à démission

D2020_085 Désignation des délégués au sein du SMIPE

 

3 – PERSONNEL MUNICIPAL

D2020_086 Avenant n°1 à la convention de Médiation Préalable Obligatoire

 

4 – URBANISME

D2020_087 Mise à jour du tableau de classement des voies communales

 

Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 15 juillet, 19h30 à la salle des fêtes

Dans le cadre du strict respect des mesures de sécurité sanitaires, la réunion du conseil municipal aura lieu avec un accueil du public limité à 20 personnes maximum.

 

D2020_059 Procès-verbal d’installation de deux nouveaux conseillers municipaux

 

1 – FINANCES

D2020_060 Rapport d’Orientations Budgétaires 2020

D2020_061 Attribution des subventions 2020

D2020_062 Attribution d’un concours financier à l’ESB – Convention

D2020_063 Dotations fournitures scolaires aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique

D2020_064 Attribution d’une subvention au CCAS

D2020_065 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières

D2020_066 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipement versées

D2020_067 Examen et vote du budget principal de la commune 2020

D2020_068 Examen et vote du budget annexe « Camping municipal » 2020

D2020_069 Examen et vote du budget annexe « Lotissements » 2020

 

2 – AFFAIRES GENERALES

D2020_070 Désignation de commissaires – CCID

D2020_071 Désignation de représentants au sein de la CIID – CCTOVAL

D2020_072 Désignation de représentants au CA du CCAS – Modification

D2020_073 Désignation de délégués suite à démission – CAVITES 37

D2020_074 Dérogation au repos dominical soldes d’été – Modification

 

3 – CULTURE

D2020_075 Programmation de la saison culturelle 2020-2021

 

4 – URBANISME

D2020_076 Exercice du droit de préférence – Parcelle cadastrée section C n°852 sise Le Moulin à Vent de Sigroles

 

Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 30 juin, 19h30 à la salle des fêtes

Le conseil municipal se tiendra exceptionnellement sans public, avec diffusion sonore de la séance à l’extérieur

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2020

Désignation des membres des commissions municipales

Composition des comités consultatifs

Désignation des délégués dans les organismes extérieurs

Règlement intérieur du conseil municipal

Le droit à la formation des élus

Recrutement contrat d’apprentissage

Parc de loisirs « Capitaine » – Convention 2020 AQUA LIFE SAVING

Vote des différents taux de contributions directes

Festival du cinéma – Encaissement des recettes

Festival du cinéma – Versement subvention aux cinémas de Bourgueil

Compte rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT

Questions et informations diverses

Agenda