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Conseil municipal du jeudi 8 juillet 2021 à 20h à la salle des fêtes

Intervention groupement de chasseurs
Approbation des procès-verbaux du 4 mai et du 16 juin 2021
1 – FINANCES
1.1 Mise à jour des tarifs du camping municipal – Abroge la délibération D2021_049
1.2 Demande de subvention – Association Equip’âge en Voy’âge
1.3 Décision modificative n°2 – Budget principal de la commune
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Modification du règlement intérieur du camping municipal
2.2 Renouvellement de la convention de mise à disposition des équipement sportifs et bureaux administratifs à
l’ESB
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Modification du RIFSEEP
3.2 Création et suppression de poste – Mise à jour du tableau des effectifs
3.3 Recrutement d’un apprenti au service Espaces Verts
4 – DOMAINE ET PATRIMOINE
4.1 Vente à la SAS T.D.F., d’une emprise parcellaire d’environ 184 m² issue de la parcelle cadastrée section F n°2282
sise impasse de la Clé des Champs
4.2 Vente à Monsieur Clément PEYON, d’une parcelle communale non bâtie, sise rue du 8 Mai 1945 à Bourgueil,
cadastrée section F n° 1898
5 – AFFAIRES SCOLAIRES
5.1 Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire municipal Edmond Rossignol Adultes et Parents
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du 24 février 2021 > procès verbal

Lire le procès verbal

Conseil municipal du mercredi 16 juin 2021 à 20 h 00 à la salle des fêtes

➢ Intervention de l’association Guitares et Vignes
➢ Intervention de Madame Anne SÉMARD, Directrice adjointe de SOLIHA Centre Val de Loire– Habitat inclusif
1 – FINANCES
1.1 Mise en place d’un tarif pour les tennis extérieurs
1.2 Mise à jour des durées d’amortissement
1.3 Exonération de la redevance d’occupation du domaine public pour les abonnés non alimentaires du marché
1.4 Adhésion à la coopérative SNB
2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Convention AQUA LIFE SAVING – Parc des Loisirs Capitaine – ANNEXE 1a et 1b
2.2 Convention NAGEZ GRANDEUR NATURE – Parc des Loisirs Capitaine – ANNEXE 2
2.3 Désignation d’un représentant de la commune à l’ARF CENTRE
2.4 Convention de partenariat avec le Département – Portail de ressources numériques Nom@de – ANNEXE 3
2.5 Avis de la commune sur la vente de 32 logements par Val Touraine Habitat
2.6 Transfert de la compétence MOBILITE – ANNEXE 4
3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Aide forfaitaire pour les apprentis
3.2 Convention de mise à disposition d’un agent avec la commune de Langeais – ANNEXE 5
5 – DOMAINE ET PATRIMOINE
5.1 Itinéraires de promenade et de randonnée – CCTOVAL – ANNEXE 6a à 6c
5.2 Acquisition d’une parcelle cadastrée section B n°1303 sise LA JOSSERAYE – ANNEXE 7a à 7d
➢ Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
➢ Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 4 mai 2021, 19h à la salle des fêtes

Ø Approbation du procès-verbal de la séance du 16 mars 2021 – ANNEXE A

1 – FINANCES

1.1 DM1 – Budget principal de la commune

1.2 Aide pour l’achat d’un vélo à assistance électrique (VAE) – ANNEXE 1

1.3 Mise à jour des tarifs du cimetière

1.4 Mise à jour des tarifs du camping terrain d’accueil

1.5 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Guitare & Vigne – ANNEXE 2

2 – AFFAIRES GENERALES

2.1 CROS CENTRE VAL DE LOIRE – Charte d’engagement de la commune – Label commune sportive de la Région Centre Val de Loire – ANNEXE 3

2.2 Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’Administration de l’ASSAD de Bourgueil

2.3 Désignation d’un membre suppléant au SITRAVEL

2.4 Actualisation des membres des comités consultatifs communaux – ANNEXE 4

2.5 Motion sur le projet anciennement appelé HERCULE

2.6 Convention d’adhésion au dispositif d’Etat « Petites Villes de Demain » – ANNEXE 5

3 – PERSONNEL TERRITORIAL

3.1 Recrutement d’agents non titulaires pour faire face aux besoins saisonniers au camping municipal « Parc Capitaine »

3.2 Modification du tableau des effectifs

3.3 Accueil des condamnés à des peines de Travaux d’Intérêt Général (TIG)

3.4 Transfert du Compte Epargne Temps entre collectivités – ANNEXE 6

4 – ENVIRONNEMENT

4.1 Convention pour la réalisation de travaux de restauration le long du Changeon – ANNEXE 7

5 – DOMAINE ET PATRIMOINE

5.1 Dénomination et numérotation des voies (fibre optique) – ANNEXE 8a et 8b

5.2 Classement dans le domaine public communal de parcelles privées communales « Cité du Clos de la Lande » – ANNEXE 9

5.3 Convention d’occupation du domaine public – Passage de réseaux électriques aériens et souterrains – ANNEXE 10a et 10b

5.4 Exercice du droit de préemption – Acquisition de parcelles section C n°1809 et 1810 sises « Le Prouté » – ANNEXE 11a et 11b

Ø Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.

Ø Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 16 mars 2021, 19h à la salle des fêtes

Approbation des procès-verbaux de la séance du 2 et 24 février 2021 – ANNEXE A1 et A2

 

1 – FINANCES
1.1 Attribution de subventions aux associations – 2021
1.2 Attribution d’un concours financier à l’ESB –
ANNEXE 1
1.3 Dotations « fournitures scolaires » aux écoles publiques de Bourgueil et à l’école municipale de musique
1.4 Attribution d’une subvention au CCAS
1.5 Dotation pour la mise à disposition des équipements sportifs municipaux – Collège privé Le Jouteux
1.6 Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions d’équipements versées
1.7 Vote des différents taux de contributions directes
1.8 Tarifs municipaux – Mise à jour
1.9 AP-CP 2021
1.10 Vote du budget principal de la commune – Exercice 2021 –
ANNEXE 2
1.11 Vote du budget annexe « Camping municipal » – Exercice 2021 – ANNEXE 3
1.12 Vote du budget annexe « Lotissements » – Exercice 2021 – ANNEXE 4

 


2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 Règlement général des marchés hebdomadaires – Modification – ANNEXE 5

 


3 – PERSONNEL TERRITORIAL
3.1 Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) – Mise à jour

 

Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du mercredi 24 février 2021 à 19h, à la salle des fêtes

Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

 

1 – FINANCES
1.1 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET PRINCIPAL
1.2 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.3 Examen et approbation du compte de gestion de l’exercice 2020 de la Trésorerie municipale – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.4 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET PRINCIPAL
1.5 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.6 Examen et vote du compte administratif de l’exercice 2020 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.7 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section de fonctionnement à la section d’investissement – BUDGET PRINCIPAL
1.8 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE CAMPING MUNICIPAL
1.9 Affectation du résultat de l’exercice 2020 de la section d’exploitation à la section d’investissement – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENTS
1.10 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
1.10 Rapport d’orientations budgétaires 2021

 

2 – AFFAIRES GENERALES
2.1 SITRAVEL – Modification des statuts
2.2 Dérogation à la semaine de 4 jours
2.3 Pacte de gouvernance de la CCTOVAL

 


3 – DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Vente de parcelles communales – Rue de la Salpêtrerie
3.2 Chemins de randonnée – CCTOVAL
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil Municipal du mardi 2 février 2021, 19h à la salle des fêtes

Installation de Madame Emmanuelle LIMA suite à la démission de M. Olivier LENOIR
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2020

 

1 – FINANCES
1-1 Passeports Loisirs Jeunes
2 – AFFAIRES GENERALES
2-1 CCTOVAL – RPQS 2019 Eau et Assainissement
2-2 CAVITES 37 – Adhésion et retraits de communes
2-3 Modification des membres suppléants de la commission de contrôle des listes électorales
2-4 Convention tripartite de mise à disposition des anciens locaux de l’EHPAD
2-5 Adhésion 2021 au FLES
2-6 Adhésion à l’ANPCEN
2-7 Adhésion au CNVVF
2-8 Candidature au concours Les Rubans du Patrimoine édition 2021
3 – PERSONNEL MUNICIPAL
3-1 Mise à disposition d’un agent de la commune de Bourgueil à la commune de Rochecorbon
4 – CULTURE
4-1 Modification avenant au protocole d’accord CAEMU
4-2 Programmation culturelle 2020-2021 – 1
er trimestre 2021
Décisions du Maire en application de l’article L. 2122-22 du CGCT.
Questions et informations diverses

Conseil municipal du mardi 2 juillet 2019, 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 4 juin 2019

Motion contre la suppression de la trésorerie de Langeais

Déclassement de sections des RD269, RD435, RD635, RD749B dans le domaine routier communal, sur le déclassement d’une section de l’avenue Le Jouteux et de la rue des Tanneries dans le domaine routier départemental et fixant les conditions financières de ces déclassements

Convention entre « Ville-Comité de Jumelage de Bourgueil »

Renouvellement de la convention du droit de chasse sur les landes communales

Festival du cinéma – Versement d’une subvention aux cinémas de Bourgueil

Festival du cinéma – Encaissement des recettes

Programmation saison culturelle 2019-2020

Centre musicaux ruraux – Avenant au protocole d’accord n° 370031CAEMU de l’école de musique Rossignol

Ecole de musique municipale Rossignol – Revalorisation des tarifs

Budget commune – Décision modificative n° 1

Questions diverses

Conseil municipal du mardi 4 juin à 20h30 en mairie

Approbation du procès-verbal du 7 mai 2019

Personnel territorial – Modification du tableau des effectifs à temps complet de la commune de Bourgueil

Indemnisation des travaux supplémentaires pour les élections

Mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du PLU

Collège privé Le Jouteux – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux

Convention avec l’Entente Sportive de Bourgueil sur la mise à disposition des équipements sportifs et bureaux administratifs

Ecole privée St Germain (maternelle et primaire) – Prise en charge communale des dépenses de fonctionnement des classes des écoles privées sous contrat d’association avec l’Etat

Questions diverses